Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU COURAC EMPREINTE
FREDERIC ARNAUD

Numéro de dépôt :
4368394
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2027
CHATEAU COURAC EMPREINTE de FREDERIC ARNAUD

Présentation de la marque CHATEAU COURAC EMPREINTE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par FREDERIC ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU COURAC EMPREINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est FREDERIC ARNAUD domicilié(e) 1520 CHEMIN DE COURAC - 30330 - TRESQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FREDERIC ARNAUD, FREDERIC ARNAUD domicilié(e) 1520 CHEMIN DE COURAC - 30330 - TRESQUES - France.

La marque CHATEAU COURAC EMPREINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COURAC EMPREINTE arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

FREDERIC ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : MAS JOSEPHINE , MAS ARNAUD , CHATEAU DE LA ROSELIERE , DOMAINE LE QUART DU ROY , VILLA CATALI , MAS ARNAUD , CHATEAU COURAC , TERRES RARES , PETIT COURAC


FREDERIC ARNAUD - 1520 CHEMIN DE COURAC - 30330 - TRESQUES - France


SCEA FREDERIC ARNAUD, FREDERIC ARNAUD - 1520 CHEMIN DE COURAC - 30330 - TRESQUES - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

"Eaux de vie bénéficiant des indications géographiques " eaux de vie de vin des côtes du Rhône" et " Marc des côtes du Rhône ; vins bénéficiant des appellations d'origine protégée " côtes du Rhône " et "côtes du Rhône villages".